Exercice de la profession
Article L. 4311-1 à L. 4311-29 du Code de Santé publique (exercice de la profession)
Article L. 4312-1 à L. 4311-9 du Code de Santé publique (organisation de la profession et règles professionnelles)
Article R. 4311-1 à R. 4311-15 du Code de Santé publique (Actes professionnels)
Article R. 4311-34 à R. 4311-41 du Code de Santé publique (exercice par un ressortissant d'un état membre de
Article R.4311-34 à R. 4311-39 et Article R. 4311- 40 à R 4311-41
Article R. 4311-52 du Code de Santé publique (inscription au tableau de l'ordre)
Formation
Fonctionnement des instituts de formation
R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique ( dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur)
Organisation des études
Article R. 4311-16 à R. 4311-23 du Code de Santé publique
Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé
Aide Soignant
Exercice de la profession
Formation
Décret du 31 août 2007 relatif aux Diplômes d'Aide-soignant, d'Auxiliaire de Puériculture et d'Ambulancier et modifiant le code la Santé Publique
Arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux Diplômes d'État d'Aide soignant / d'Auxiliaire de puériculture
Auxiliaire de Puériculture
Exercice de la profession
Formation
Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
Arrêté du 4 juillet 2007 modifiant des arrêtés relatifs à l'organisation de certains diplômes du travail social et de la santé [se référer à l'article 7 qui modifie l'arrêté du 16 janvier 2006]
Arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux Diplômes d'État d'Aide soignant / d'Auxiliaire de puériculture